{"id":238,"date":"2017-12-12T16:30:30","date_gmt":"2017-12-12T15:30:30","guid":{"rendered":"https:\/\/anthonymenard.net\/?page_id=238"},"modified":"2020-07-13T18:02:45","modified_gmt":"2020-07-13T16:02:45","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/anthonymenard.net\/en\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions L\u00e9gales"},"content":{"rendered":"

Mentions<\/strong><\/p>\n

Editeur du site
\nAnthony M\u00e9nard
\nInfographiste
\nNum\u00e9ro Siren :834884926
\nHebergeur<\/strong>
\nSoci\u00e9t\u00e9 OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
\nwww.ovh.com<\/p>\n

Droits<\/strong>
\nL’ensemble de ce site rel\u00e8ve des l\u00e9gislations fran\u00e7aise et internationale sur le droit d’auteur et la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont r\u00e9serv\u00e9s, y compris pour les documents iconographiques et photographiques. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectu\u00e9e \u00e0 partir des \u00e9l\u00e9ments du site sans l\u2019autorisation expresse et pr\u00e9alable de l’auteur, est donc prohib\u00e9e, au sens de l\u2019article L713-2 du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle.
\nParties du contrat<\/strong>
\nLe terme \u00ab\u00a0Client\u00a0\u00bb d\u00e9signe toute personne morale ou physique, ayant requis les comp\u00e9tences de Anthony MENARD pour toute cr\u00e9ation dans le cadre des comp\u00e9tences du graphisme. Le terme \u00ab\u00a0Tiers\u00a0\u00bb d\u00e9signe toute personne physique ou morale non partie au contrat. Le terme \u00ab\u00a0Prestataire\u00a0\u00bb d\u00e9signe Anthony MENARD, graphique freelance.<\/p>\n

Generalites<\/strong>
\nLes pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente ont pour objet de d\u00e9finir les droits et obligations des parties lors de la vente de produits r\u00e9alis\u00e9s par le Prestataire pour ses Clients dans le cadre de son activit\u00e9 commerciale de cr\u00e9ation et de conception graphique. Le Prestataire se r\u00e9serve le droit de modifier ses conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente, ses formules et ses tarifs \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis. Ces modifications n’auront aucune incidence sur les commandes en cours. Si le Client est un particulier, il reconna\u00eet \u00eatre majeur conform\u00e9ment aux lois du pays o\u00f9 il r\u00e9side.
\nLe Client faisant appel aux services de Anthony MENARD reconna\u00eet avoir pris connaissance et accept\u00e9 sans r\u00e9serve les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente suivantes, ainsi que les mises en garde \u00e9nonc\u00e9es dans l’Extrait de la loi n\u00b0 57-298 du 11 mars 1957 sur la propri\u00e9t\u00e9 artistique (J.O. du 14 mars 1957) des droits des auteurs concernant les lois de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Pour ce faire le Client apposera lors de la commande sa signature pr\u00e9c\u00e9d\u00e9e de la mention manuscrite \u00ab\u00a0lu et approuv\u00e9\u00a0\u00bb au bas du pr\u00e9sent document.<\/p>\n

Responsabilite du client<\/strong>
\nLe Client s’engage \u00e0 fournir des informations justes et sinc\u00e8res et s’engage \u00e0 pr\u00e9venir le Prestataire de tout changement concernant les donn\u00e9es fournies et sera seul responsable des \u00e9ventuels dysfonctionnements qui pourraient r\u00e9sulter d’informations erron\u00e9es. Le Client doit maintenir une adresse e-mail et une adresse postale valides.<\/p>\n

Engagement des parties
\nD\u2019une fa\u00e7on g\u00e9n\u00e9rale, le Client et le Prestataire s\u2019engagent \u00e0 collaborer activement afin d\u2019assurer la bonne ex\u00e9cution du contrat. Chacun s\u2019engage \u00e0 communiquer toutes les difficult\u00e9s dont il aurait connaissance au fur et \u00e0 mesure dans l’avancement du projet, pour permettre \u00e0 l\u2019autre partie de prendre les mesures n\u00e9cessaires.<\/p>\n

Le Client
\nPour permettre au Prestataire de r\u00e9aliser sa mission, le Client s\u2019engage \u00e0 :
\n– \u00c9tablir un cahier des charges d\u00e9taill\u00e9 qui ne subira plus de modification, sauf accord des parties, apr\u00e8s avoir \u00e9t\u00e9 approuv\u00e9 par le prestataire. Dans le cas o\u00f9 des modifications impliqueraient un remaniement substantiel du cahier des charges initial, ces derni\u00e8res seront factur\u00e9es en sus du devis initial.
\n– Remettre au Prestataire le bon de commande\/devis (dat\u00e9, sign\u00e9 et tamponn\u00e9)
\n– Fournir tous les \u00e9l\u00e9ments documentaires, graphiques et textuels n\u00e9cessaires \u00e0 la bonne r\u00e9alisation du contrat, (notamment dans les bons formats exploitables en fonction des supports vis\u00e9s) le client s’engage \u00e0 fournir toutes les informations l\u00e9gales \u00e0 ajouter dans les documents et endosse la responsabilit\u00e9 de fournir le contenu des documents qu’il \u00e9dite.
\n– Disposer des droits n\u00e9cessaires sur les \u00e9l\u00e9ments fournis ci-dessus. Seule la responsabilit\u00e9 du commanditaire pourra \u00eatre engag\u00e9e \u00e0 ce titre.
\n– Collaborer activement \u00e0 la r\u00e9ussite du projet en apportant au Prestataire dans les d\u00e9lais utiles toutes les informations et documents n\u00e9cessaires \u00e0 la bonne appr\u00e9hension des besoins et \u00e0 la bonne ex\u00e9cution des prestations.
\n– Se conformer strictement aux pr\u00e9conisations techniques et cr\u00e9atives faites par le Prestataire.
\n– Garantir le Prestataire contre toute action qui pourrait lui \u00eatre intent\u00e9e du fait du caract\u00e8re des donn\u00e9es ou informations (textes, images, sons) qui auraient \u00e9t\u00e9 fournies ou choisies par le Client.
\n– R\u00e9gler dans les d\u00e9lais pr\u00e9cis les sommes dues au Prestataire.
\n– Informer le Prestataire d\u2019une \u00e9ventuelle mise en concurrence avec d\u2019autres prestataires.<\/p>\n

Le Prestataire
\n– Au besoin le Prestataire pourra intervenir dans l\u2019\u00e9laboration du cahier des charges, conjointement avec le Client.
\n– Le Prestataire garantit que les cr\u00e9ations sont juridiquement disponibles et ne sont pas grev\u00e9es de droit des tiers, salari\u00e9s ou non du prestataire, pour les utilisations pr\u00e9vues au titre du contrat.
\n– Le Prestataire s\u2019engage \u00e0 informer de mani\u00e8re r\u00e9guli\u00e8re et efficace le Client de l\u2019avanc\u00e9e de la r\u00e9alisation du projet et ce, notamment, au travers de validations soumises au Client.
\n– Au titre de la confidentialit\u00e9 et pendant toute la dur\u00e9e des pr\u00e9sentes et m\u00eame apr\u00e8s leur cessation pour quelque cause que ce soit, le Prestataire s\u2019engage \u00e0 conserver strictement confidentiel l\u2019ensemble des informations et documents de quelque nature que ce soit relatifs au Client, auxquels il aurait pu avoir acc\u00e8s dans le cadre notamment de l\u2019ex\u00e9cution de la pr\u00e9sente mission.<\/p>\n

Frais annexes
\nLes \u00e9l\u00e9ments divers \u00e9ventuellement n\u00e9cessaires \u00e0 la r\u00e9alisation des prestations du Prestataire et ne relevant pas de ses offres ne sont pas compris dans les prix indiqu\u00e9s. Il s\u2019agit par exemple des polices typographiques, des photographies ou illustrations issues de banques d\u2019images. Sont \u00e0 facturer en plus : les modifications demand\u00e9es par le client en cours de r\u00e9alisation, si elles impliquent un remaniement du projet (corrections d\u2019auteur). Le contenu textuel permettant la r\u00e9alisation du produit devra \u00eatre fourni par le Client. Les d\u00e9placements n\u00e9cessaires \u00e0 la bonne r\u00e9alisation du contrat pourront \u00e9galement \u00eatre factur\u00e9s au Client.<\/p>\n

Bon de commande et debut des travaux
\nLe devis et les CGV (conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente) sign\u00e9s par le Client valent exclusivement ensemble pour acceptation de ces derniers et font office de bon de commande. Celui-ci doit s\u2019accompagner du paiement de 30% du prix global des prestations \u00e0 fournir. Les travaux d\u00e9buteront lorsque tous les documents (devis et CGV sign\u00e9s, 30% du montant global pay\u00e9) et \u00e9l\u00e9ments documentaires graphiques et textuels n\u00e9cessaires \u00e0 la bonne r\u00e9alisation du contrat, seront \u00e0 la disposition du Prestataire.<\/p>\n

Validations
\nApr\u00e8s la (ou les) phase(s) de cr\u00e9ation du projet, le Client s’engage \u00e0 transmettre au Prestataire ses validations de mani\u00e8re claire et explicite par l’envoi d’un email ou d’un courrier dat\u00e9 et sign\u00e9.<\/p>\n

\u00c0 d\u00e9faut d’une validation ou d’une demande de modification des maquettes par le client dans un d\u00e9lai de quinze jours, celles-ci seront consid\u00e9r\u00e9es comme valid\u00e9es par les deux parties. Le travail r\u00e9alis\u00e9, livr\u00e9 et tacitement valid\u00e9, implique que les sommes correspondantes \u00e0 ce travail sont dues.<\/p>\n

Facture et reglement
\nSauf d\u00e9lai de paiement suppl\u00e9mentaire clairement accord\u00e9, le r\u00e8glement de la facture est d\u00fb \u00e0 la date de livraison ou au maximum 30 jours apr\u00e8s l’\u00e9mission de celle-ci. Le paiement s’effectue par virement bancaire ou par ch\u00e8que \u00e0 l’ordre de Anthony MENARD. En cas de retard, des p\u00e9nalit\u00e9s seront exigibles sans qu’un rappel soit n\u00e9cessaire conform\u00e9ment \u00e0 la loi.
\nCes p\u00e9nalit\u00e9s s’\u00e9l\u00e8vent \u00e0 20% du montant total de la facture par jour de retard. En cas de non-paiement, le client prendra en charge tous les frais de recouvrement.<\/p>\n

Acompte et annulation de commande
\nEn cas de rupture du contrat avant son terme par le Client, celui-ci s\u2019engage formellement \u00e0 r\u00e9gulariser et r\u00e9tribuer les montants relatifs au calendrier en cours, aux postes r\u00e9alis\u00e9s ou en cours de r\u00e9alisation, ainsi qu\u2019aux services compl\u00e9mentaires effectu\u00e9s. L\u2019ensemble des droits d\u2019auteur restent la propri\u00e9t\u00e9 exclusive et enti\u00e8re du Prestataire, \u00e0 l\u2019exception des donn\u00e9es fournies par le Client. Les fichiers et donn\u00e9es sources cr\u00e9es et utilis\u00e9es par le Prestataire ne sauraient d\u00e8s lors \u00eatre revendiqu\u00e9es par le Client sans une contribution financi\u00e8re. Les maquettes, et plus largement, toutes les \u0153uvres originales, restent la propri\u00e9t\u00e9 du Prestataire, de m\u00eame que les projets refus\u00e9s. L\u2019acompte d\u00e9j\u00e0 vers\u00e9 restera acquis par le Prestataire, constituant un d\u00e9dommagement pour le travail entrepris.<\/p>\n

Incapacite de travail
\nEn cas d\u2019incapacit\u00e9 de travail, par suite de maladie ou d\u2019accident, le Prestataire se r\u00e9serve le droit modifier le calendrier en cours sans qu\u2019il ne puisse \u00eatre exig\u00e9 par le Client le versement d\u2019indemnit\u00e9s. Il est admis que le Prestataire se doit d\u2019avertir le Client d\u00e8s le premier jour ouvrable de son incapacit\u00e9.<\/p>\n

La force majeure
\nLes parties ne peuvent \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es comme responsables ou ayant faillies \u00e0 leurs obligations contractuelles, lorsque le d\u00e9faut d’ex\u00e9cution des obligations respectives a pour origine la force majeure ; le contrat entre les parties est suspendu jusqu’\u00e0 l’extinction des causes ayant engendr\u00e9es la force majeure. La force majeure prend en compte des faits ou circonstances irr\u00e9sistibles, ext\u00e9rieurs aux parties, impr\u00e9visibles et ind\u00e9pendants de la volont\u00e9 des parties, malgr\u00e9 tous les efforts raisonnablement possibles pour les emp\u00eacher. Sont aussi consid\u00e9r\u00e9s comme cas de force majeure, le blocage des moyens de transports ou d’approvisionnements, tremblements de terre, incendies, temp\u00eates, inondations, foudre, l’arr\u00eat des r\u00e9seaux de t\u00e9l\u00e9communication, et notamment tous les r\u00e9seaux accessibles par Internet, ou difficult\u00e9s propres aux r\u00e9seaux de t\u00e9l\u00e9communication ext\u00e9rieurs aux parties. La partie touch\u00e9e par la force majeure en avisera l’autre dans les cinq (5) jours ouvrables suivant la date \u00e0 laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties conviendront alors des conditions dans lesquelles l’ex\u00e9cution du contrat sera poursuivie.<\/p>\n

Reglement des litiges
\nLe contrat est soumis au droit Fran\u00e7ais. Toute contestation ou litige portant sur l\u2019interpr\u00e9tation ou l\u2019ex\u00e9cution du pr\u00e9sent contrat sera port\u00e9, \u00e0 d\u00e9faut d\u2019un accord amiable entre les parties, devant les tribunaux comp\u00e9tents de Dax, \u00e0 qui elles attribuent express\u00e9ment juridiction.<\/p>\n

Proprietes des travaux realises
\nLa totalit\u00e9 de la production et des droits s\u2019y rapportant, objet de la commande, demeure la propri\u00e9t\u00e9 enti\u00e8re et exclusive du Prestataire tant que les factures \u00e9mises ne sont pas pay\u00e9es en totalit\u00e9 par le Client, \u00e0 concurrence du montant global de la commande et des avenants \u00e9ventuels conclus en cours de prestation. De fa\u00e7on corollaire, le Client deviendra propri\u00e9taire de fait de la production et des droits c\u00e9d\u00e9s \u00e0 compter du r\u00e8glement final et soldant de toutes les factures \u00e9mises par le Prestataire dans le cadre de la commande. Sauf mention contraire figurant sur le devis, les fichiers de production et les sources restent la propri\u00e9t\u00e9 du Prestataire. Seul le produit fini sera adress\u00e9 au Client. A d\u00e9faut d\u2019une telle mention et si le Client d\u00e9sire avoir les sources des documents, un avenant \u00e0 ce pr\u00e9sent document devra \u00eatre demand\u00e9.<\/p>\n

Principes de cession
\nLa reproduction et la r\u00e9\u00e9dition des cr\u00e9ations du Prestataire sont soumises \u00e0 la perception de droits d\u2019auteur selon la loi du 11 mars 1957. La cession de ces droits ne concerne que l\u2019utilisation sp\u00e9cifiquement pr\u00e9vue. Toute utilisation ult\u00e9rieure ou diff\u00e9rente n\u00e9cessite une nouvelle convention. Les modifications ou interpr\u00e9tations d\u2019une cr\u00e9ation graphique ne peuvent \u00eatre faites, en aucun cas, sans le consentement du Prestataire. La signature ne peut \u00eatre supprim\u00e9e sans l\u2019accord du Prestataire. Une id\u00e9e propos\u00e9e par le Client ne constitue pas, en soi, une cr\u00e9ation.<\/p>\n

Droits de reproduction et de diffusion
\nLes droits de reproduction et de diffusion sont calcul\u00e9s en fonction de la diffusion de la cr\u00e9ation. Ils peuvent \u00eatre c\u00e9d\u00e9s forfaitairement ou partiellement. Chaque adaptation diff\u00e9rente de l\u2019\u0153uvre originale faisant l\u2019objet d\u2019une nouvelle cession de droits d\u2019auteur. Pour chaque nouvelle \u00e9dition, le montant des droits doit \u00eatre r\u00e9actualis\u00e9. Les droits sont c\u00e9d\u00e9s dans le p\u00e9rim\u00e8tre temporel et g\u00e9ographique du pr\u00e9sent contrat et ne sauraient en exc\u00e9der cette limite. Pour permettre au commanditaire d\u2019exploiter librement la prestation fournie dans le cadre de son activit\u00e9, l\u2019ensemble des droits patrimoniaux relatifs \u00e0 la cr\u00e9ation du prestataire, au titre du projet seront enti\u00e8rement et exclusivement c\u00e9d\u00e9s au commanditaire, et ce pour la diffusion sur les supports sp\u00e9cifiquement adress\u00e9s lors de la commande, lors du paiement effectif de l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des honoraires dus.<\/p>\n

Copyright et mention commerciale
\nSauf mention contraire explicite du Client, le Prestataire se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 d\u2019inclure dans la r\u00e9alisation une mention commerciale indiquant clairement sa contribution, telle la formule \u00ab\u00a0Cr\u00e9ation Anthony MENARD Graphiste Freelance\u00a0\u00bb assortie lorsque le support le permet d\u2019un lien hypertexte pointant vers le site commercial de son activit\u00e9 (anthonymenard.net)<\/p>\n

Droit de publicite
\nLe Prestataire se r\u00e9serve le droit de mentionner les r\u00e9alisations effectu\u00e9es pour le Client sur ses documents de communication externe et de publicit\u00e9 (site internet, portfolio, etc.) et lors de d\u00e9marchages de prospection commerciale.<\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Mentions Editeur du site Anthony M\u00e9nard Infographiste Num\u00e9ro Siren :834884926 Hebergeur Soci\u00e9t\u00e9 OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. www.ovh.com Droits L’ensemble de ce site rel\u00e8ve des l\u00e9gislations fran\u00e7aise et internationale sur le droit d’auteur et la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. 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